Proportionnalité dans le Droit de la Convention Européenne des Droits de l'homme. Prendre l'idée au Sérieux, La
Proportionnalité dans le Droit de la Convention Européenne des Droits de l'homme. Prendre l'idée au Sérieux, La
Sébastien Van Drooghenbroeck
Facultés Universitaires Saint-Louis
786
Mole
Francês
280280149
280280149
15 a 20 dias
La première vertu de la proportionnalité serait sa simplicité, son intimité avec le bon sens commun. Simple, la proportionnalité serait également sympathique. La proportionnalité propose au contraire un droit fortement conceptualisé, moins instituant et ordonnateur de la réalité qu’institué et ordonné par la réalité. Cette simplicité et cette sympathie expliqueront sans doute que la proportionnalité ait pu conquérir sans grande difficulté et résistance l’ensemble du droit de la Convention européenne des droits de l’homme, et s’imposer en leitmotiv du raisonnement de ses juges. L’analyse révèle que la proportionnalité n’a rien de simple. Son utilisation est au contraire une opération éminemment complexe ne pouvant être menée à bien que moyennant une véritable méthode qui n’a rien de commun avec le déploiement du bon sens.
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La première vertu de la proportionnalité serait sa simplicité, son intimité avec le bon sens commun. Simple, la proportionnalité serait également sympathique. La proportionnalité propose au contraire un droit fortement conceptualisé, moins instituant et ordonnateur de la réalité qu’institué et ordonné par la réalité. Cette simplicité et cette sympathie expliqueront sans doute que la proportionnalité ait pu conquérir sans grande difficulté et résistance l’ensemble du droit de la Convention européenne des droits de l’homme, et s’imposer en leitmotiv du raisonnement de ses juges. L’analyse révèle que la proportionnalité n’a rien de simple. Son utilisation est au contraire une opération éminemment complexe ne pouvant être menée à bien que moyennant une véritable méthode qui n’a rien de commun avec le déploiement du bon sens.